Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES COEUR
SAS NOUVELLE PILLIVUYT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3320819
Date de dépôt :
27/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2014
JACQUES COEUR de NOUVELLE PILLIVUYT

Présentation de la marque JACQUES COEUR

Déposée le 27 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE PILLIVUYT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUES COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOUVELLE PILLIVUYT domicilié(e) Allée de la Manufacture,18500 MEHUN SUR YEVRE - 18500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 717 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 Avenue Bugeaud,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque JACQUES COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES COEUR est expirée depuis le 27 octobre 2014.

NOUVELLE PILLIVUYT a également déposé les autres marques suivantes : PILLIVUYT AU FIL DES JOURS , , PILLIVUYT FRANCE , PORCELAINE DU REUSSY , PIGOIS , PORCELAINE DU REUSSY


SAS NOUVELLE PILLIVUYT Société par Actions Simplifiée - Allée de la Manufacture,18500 MEHUN SUR YEVRE - 18500 - France - SIREN 440717874


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 Avenue Bugeaud,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Services de vaisselle en porcelaine, plats, saladiers (non en métaux précieux), assiettes, beurriers, bols, bougeoirs en porcelaine, brocs, vases, pots, pots à fleurs, cache-pot, services à café, cafetières, carafes, cloches à fromage, coquetiers, coupes à fruits, porte-couteaux, porte-serviettes (non en métaux précieux), cruches, moules, flacons, pique-fleurs, jattes, légumiers, pelles à tartes, salières, sucriers, tasses, services à thé et théières, tous ces articles étant en porcelaine. Cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.